Quel est le code tarifaire douanier du tissu d'ameublement ?
Douane et exportation
Réponse courte
Le tissu est classé selon sa structure et non selon son utilisation finale : les libellés de positions décrivent la fibre et le mode de tissage. Par exemple, les velours et peluches tissés et tissus de chenille relèvent de la position 5801 ; les tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues relèvent de la position 5512 ; les tissus de fils de filaments synthétiques relèvent de la position 5407.
Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806 :
Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues:
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