Quel est le code tarifaire douanier des tapis et carpettes ?
Douane et exportation
Réponse courte
Les tapis relèvent de trois positions selon leur structure : tapis à points noués ou enroulés 5701 ; tapis tissés, non touffetés ni floqués (y compris les tapis dits « Kelim », « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main) 5702 ; tapis touffetés 5703. Les positions sont réparties selon la structure et non selon le nom du produit.
Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés:
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main:
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés:
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