Quel est le code tarifaire douanier du tissu ?

Quel est le code tarifaire douanier du tissu ?

Douane et exportation


Réponse courte

Il n'existe pas de code unique pour le tissu ; la position dépend de la fibre, du tissage et du poids. Par exemple, les tissus de coton contenant au moins 85 % en poids de coton relèvent de la position 5208 si leur poids n'excède pas 200 g/m² et de la position 5209 s'il excède 200 g/m² ; les tissus de fils de filaments synthétiques relèvent de la position 5407.

Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2:

EmplacementAnnex I, CN 5208
Dernière vérification2026-10-04

Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2:

EmplacementAnnex I, CN 5209
Dernière vérification2026-10-04

Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404 :

EmplacementAnnex I, CN 5407
Dernière vérification2026-10-04

Dans le glossaire: coton · polyester

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